Seuils et valeurs des modulateurs des usages RE2026

Créé par Timothée Bertrand, Modifié le Lun, 30 Mars à 5:23 H par Timothée Bertrand

A compte du premier mai 2026, le décret du 15 janvier 2026 établit les nouveaux usages pris en compte par la RE2020 (retrouvez le détail des seuils & modulateurs de chaque usage directement dans les liens hypertextes) :

Cet article centralise les seuils IC_Construction associés à ces usages et les données à utiliser concernant les modulateurs de chacun des usages.

Seuils des usages déjà pris en compte dans la RE2020

	Valeur de IC_Construction_maxmoyen
Usage de la partie de bâtiment	Années 2022 à 2024	Années 2025 à 2027	Années 2028 à 2030	A partir de l'année 2031
Maisons individuelles ou accolées	640 kg éq CO2/m²	530 kg éq CO2/m²	475 kg éq CO2/m²	415 kg éq CO2/m²
Logements collectifs	740 kg éq CO2/m²	650 kg éq CO2/m²	580 kg éq CO2/m²	490 kg éq CO2/m²
Bureaux	980 kg éq CO2/m²	810 kg éq CO2/m²	710 kg éq CO2/m²	600 kg éq CO2/m²
Enseignement primaire ou secondaire	900 kg éq CO2/m²	770 kg éq CO2/m²	680 kg éq CO2/m²	590 kg éq CO2/m²

Seuils des nouveaux usages introduits en 2026

Usage de la partie de bâtiment	Années 2022 à 2024	Années 2025 à 2027	Années 2028 à 2030	A partir de l'année 2031
Médiathèques et bibliothèques	-	940 kg éq CO2/m²	785 kg éq CO2/m²	630 kg éq CO2/m²
Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche Bâtiments d'enseignement atypiques	-	940 kg éq CO2/m²	790 kg éq CO2/m²	640 kg éq CO2/m²
Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit) Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit) Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)	-	820 kg éq CO2/m²	680 kg éq CO2/m²	540 kg éq CO2/m²
Etablissements d'accueil de la petite enfance	-	950 kg éq CO2/m²	780 kg éq CO2/m²	630 kg éq CO2/m²
Restaurants en continu 18 heures par jour, 7 jours sur 7 1 repas par jour, 5 jours sur 7 2 repas par jour, 7 jours sur 7 2 repas par jour, 6 jours sur 7 Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7 Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7	-	800 kg éq CO2/m²	670 kg éq CO2/m²	540 kg éq CO2/m²
Commerces	-	800 kg éq CO2/m²	670 kg éq CO2/m²	540 kg éq CO2/m²
Vestiaires seuls	-	1050 kg éq CO2/m²	900 kg éq CO2/m²	750 kg éq CO2/m²
Etablissements sanitaires avec hébergement Etablissements de santé (partie nuit) Etablissements de santé (partie jour)	-	880 kg éq CO2/m²	760 kg éq CO2/m²	620 kg éq CO2/m²
Aérogares	-	1120 kg éq CO2/m²	950 kg éq CO2/m²	780 kg éq CO2/m²
Industries ou artisanats 3 * 8h Indutries ou artisanats 8h à 18h	-	840 kg éq CO2/m²	695 kg éq CO2/m²	550 kg éq CO2/m²
Etablissements sportifs municipaux ou scolaires Etablissements sportifs privés	-	900 kg éq CO2/m²	760 kg éq CO2/m²	620 kg éq CO2/m²

Modulateurs - données de référence des anciens usages

L'unité de référence est le kgCO2 éq /m²

Usages	Mi combles	Mi surf moy	Mi surf tot	Mi geo	Mi infra	Mi VRD	Mi PV	Mi DED
Bureaux	0	Si SU < ou = à 2500 m² ; alors = 0,034 - (0,86 * SU / 10000) Sinon =-0,181	0	50	40	10	20	275
Logements collectifs	0	Si Smoylogement > à 40m² ; alors = 0 Sinon = (100 - 25*Smoyennelogement) / Ic_construction_max_moyen	Si SHAB < ou = à 1300m² ; alors = -0,104 + (0,8SHAB/10000) Si 1300m² < SHAB < 4000 m²* ; alors = 0,0455 - (0,35SHAB/10000) Si SHAB > ou = à 4000m²* ; alors = -0,0945	30	40	10	20	250
Maisons individuelles	=(0,4*Scombles) / Sref	Si Smoylogement > à 120m² ; alors = -0,072 Sinon = 0,36 - (3,6 * Smoyennelogement / 1000)	0	30	40	20	20	370
Enseignement primaire et secondaire	0	Si SU < ou = à 1000 m² ; alors = 0,084 - (0,21 * SU / 10000) Sinon =-0,126	0	0	60	20	20	300

Certains modulateurs induisent des calculs ou des conditions, se référer aux articles détaillés pour accéder au détail des modulateurs.

Modulateurs - données de référence des nouveaux usages

L'unité de référence est le kgCO2 éq /m²

Usages	Mi combles	Mi surf moy	Mi surf tot	Mi geo	Mi infra	Mi VRD	Mi PV	Mi DED
Médiathèques et bibliothèques	0	0	0	30	60	20	20	440
Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche Bâtiments d'enseignement atypiques	0	0	0	30	60	20	20	320
Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit) Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit) Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)	0	0	0	20	40	10	20	300
Etablissements d'accueil de la petite enfance	0	0	0	0	60	20	20	530
Restaurants en continu 18 heures par jour, 7/7 1 repas par jour, 5/7 2 repas par jour, 7/7 2 repas par jour, 6/7 Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5/7 Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5/7	0	0	0	0	40	10	20	480
Commerces	0	0	0	0	40	10	20	280
Vestiaires seuls	0	0	0	0	40	10	20	480
Etablissements sanitaires avec hébergement Etablissements de santé (partie nuit) Etablissements de santé (partie jour)	0	0	0	0	40	10	20	580
Aérogares	0	0	0	0	100	10	20	665
Industries ou artisanats 3 * 8h Indutries ou artisanats 8h à 18h	0	0	Si Sref< ou = à 5000 m² = 0,035 - (0,00007 *Sref) Si Sref > à 5000 m² = -0,315	0	40	10	20	500
Etablissements sportifs municipaux ou scolaires Etablissements sportifs privés	0	0	Si Sref< ou = à 2000 m² = 0,3 - (0,00015 *Sref) Si Sref > à 2000 m² = 0	0	60	20	20	480

Certains modulateurs induisent des calculs ou des conditions, se référer aux articles détaillés pour accéder au détail des modulateurs.